Version 1.0 – 14 juin 2025
Ces CGV régissent toute prestation conclue entre :
PIXORA SAS – capital 1 € – SIRET en cours d'attribution – Siège : 60 RUE FRANCOIS IER, 75008 Paris – Représentée par M. Josselin Diperi, Président (ci-après « le Prestataire »)
et tout client professionnel (ci-après « le Client »).
PIXORA conçoit et livre, 100 % à distance, des assets numériques (Static Image Premium, Motion Sequence Ultra, Static Mesh Premium) à partir de contenus fournis ou publics. Les présentes s'appliquent, sauf dérogation écrite, à toute commande validée par devis ou bon de commande (« BC »).
La signature électronique ou l'acceptation écrite du BC vaut engagement ferme. En l'absence de BC, l'échange d'e-mails récapitulant le périmètre et le prix fait foi.
| Support | Prix unitaire HT |
|---|---|
| Motion Sequence Ultra | 120 € HT |
| Static Image Premium | 100 € HT |
| Static Mesh Premium | 200 € HT |
TVA française applicable. Paiement intégral par virement avant livraison.
Délai standard : 24h à 48h après réception des éléments exploitables. Le Client dispose d'un Droit de retouches tant que la demande reste conforme au brief initial. Au-delà, un nouveau BC sera proposé.
Le Client garantit détenir tous droits sur les éléments remis et s'engage à fournir des informations exactes. Il Le Client valide les livrables sous 5 jours ouvrés ; faute de retour ils seront réputés conformes.
Après paiement complet, le Prestataire cède au Client, à titre exclusif :
Le Prestataire conserve le droit non exclusif d'utiliser les livrables à titre de portfolio, sauf refus écrit du Client.
PIXORA garantit l'originalité des créations. Toute réclamation doit être notifiée dans les 15 jours. L'indemnisation maximale est limitée au montant HT du BC concerné. Sont exclus les dommages indirects (perte de chiffre d'affaires, réputation, etc.).
PIXORA souscrira une RC Pro adaptée dès attribution (attestation disponible sur simple demande).
Chaque partie s'engage à la confidentialité des informations échangées pendant 3 ans après la fin des relations.
Le traitement des données personnelles (nom, e-mail, téléphone, analytics) poursuit les finalités suivantes : prospection, exécution du contrat, facturation et amélioration de services.
Les obligations sont suspendues en cas de force majeure (panne cloud majeure, pandémie, cyber-attaque, etc.) notifiée sous 48 h.
En cas de manquement grave non régularisé sous 15 jours après mise en demeure, la partie lésée peut résilier de plein droit, sans préjudice des sommes dues.
Droit français. Les parties conviennent de recourir d'abord à la médiation (CMAP). À défaut d'accord amiable, Tribunal de commerce de Paris compétent.